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Marques déposées par BOS PETRA
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INTER MILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTER MILL
BOS PETRA
BOS PAUL

Numéro de dépôt :
97701354
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017

Présentation de la marque INTER MILL

Déposée le 23 octobre 1997 par BOS PETRA et BOS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER MILL »

Les déposants sont BOS PETRA domicilié(e) LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France et BOS PAUL domicilié(e) LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETRA BOS domicilié(e) LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTER MILL est expirée depuis le 23 octobre 2017.

BOS PETRA a également déposé les autres marques suivantes : ECRI LIGHT , Bo Light , lumi feutre , INTERFACE-PLV


BOS PETRA - LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France

BOS PAUL - LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France


PETRA BOS - LA FORET,86210 ARCHIGNY (dossier no 2353626) - 86210 - France


Inscription le 19 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464359 - Publication au BOPI 2007-10-19

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353626 - Publication au BOPI 2007-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 30 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678429 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Enseigne Rotative Publicitaire Plastique / métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.